Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 19·fr
    ...Nomination, le cas échéant, d'un liquidateur, fixation de ses pouv...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 3·fr
    ...,920). Troisième résolution : Fixation des jetons de présence L'...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 18·fr
    ...cret n° 75-370 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 17·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 14·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 11·fr
    ...bre 1957 (27 djoumada I 1377), fixant la composition, le mode de f...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 47·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. Conformément à l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 3·fr
    ...mier Ministre du 17 mars 1975, fixant la date et les modalités d'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 33·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Ratification de la cooptati...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 57·fr
    ...tre 9 H et 12 H et ce après la fixation d'un rendez-vous avec le c...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 33·fr
    ...nt son article 97 relatif à la fixation des modalités d'applicatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 62·fr
    ...5- Fixation du montant de l'augmentation et du prix d'émission. 6-...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 59·fr
    ...- Fixation des honoraires du liquidateur pour la période allant du...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 38·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence pour l'année 2017. 7- Approbati...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 30·fr
    ...s finances du 29 décembre 1955 fixant les conditions d'application...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 24·fr
    ... n° 89-296 du 15 février 1989, fixant le statut du corps médical d...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 18·fr
    ...xercices 2025, 2026 et 2027; - Fixation des jetons de présence ; -...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 36·fr
    ...ompte courant actionnaire. 10. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 55·fr
    ... cooptation d'administrateur, Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 34·fr
    ...8- Fixation de la rémunération du gérant pour les années 2013, 201...