...bre 1962 (12 joumada II 1382), fixant les conditions de gestion de...

...8- fixation de l'enveloppe des jetons de présence à allouer aux ad...

...7) Fixation des jetons de présence. 8) Renouvellement du tiers des...

...tation du travail à bord, à la fixation des effectifs minima et à ...

...2) Fixation de la nouvelle répartition du capital et modification ...

...u l'arrêté du 18 juillet 1973, fixant les règles d'attribution de ...

...4- Fixation de la prime de présence. 5- Désignation du cabinet «Pr...

...### Fixation du montant de l'indemnité de licenciement exonéré de ...

...7- Fixation de l'enveloppe des jetons de présence à allouer aux me...

...trateurs et de directions ; 7. Fixation du montant des jetons de p...

...ésultat de l'exercice 2010. 6. Fixation du montant des jetons de p...

...es et de l'Agriculture; - à la fixation du prix de l'eau dans les ...

...'un règlement de copropriété - Fixation de la cotisation mensuelle...

... clos le 31 décembre 2015 ; 8- Fixation des jetons de présence ; 9...

... n° 83-267 du 15 février 1985, fixant le statut particulier du cor...

...t aux dispositions de l'arrêté fixant le régime des études et les ...

...et n° 99-894 du 19 avril 1999, fixant le tarif du droit de consomm...

...° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributions du ministèr...

...6) Fixation des jetons de présence. Tous les documents relatifs à...

...u conseil d'administration 11- Fixation des jetons de présence des...