Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 32·fr
    ...bénéfice de l'exercice 1963 et fixation du dividende. Il est rapp...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 3·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du Président directeur général. 5- Public...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 33·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence. 5) Questions diverses. Le Con...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 45·fr
    ..., rue Chikh Megdich Sfax et la fixation de la date du 28/05/2011 c...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 4·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du Ministre...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 7·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 2·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du Conse...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 11·fr
    ...ultats de l'exercice 2024 ; 7. Fixation des Jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 13·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat du c...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 6·fr
    ...Pour extrait 2005G0162SRLB2 Transfert du siège social et fixatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 35·fr
    ...u Conseil d'Administration; — Fixation des jetons de présence; —...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 39·fr
    ...rante Madame Paola Tavelli ; - Fixation des émoluments du gérant u...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 30·fr
    ... 3 années (2009, 2010,2011) et fixation de son indemnité. 8- Pouvo...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 27·fr
    ... Conseil d'Administration; 6°) Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 40·fr
    ...Affectation des résultats reportés, - Fixation du montant des jeto...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 3·fr
    ..., Vu l'arrêté du 28 août 1990 fixant le règlement du concours sur...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 20·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Pouvoirs pour l'accomplisse...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 10·fr
    ...ésultats de l'exercice 2021 6. Fixation des jetons de présence; 7....
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 3·fr
    ... une durée de cinq ans avec la fixation de ses pouvoirs. 5) Liste...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 60·fr
    ... titre de l'exercice 2009; 6 - Fixation des jetons de présence au ...