Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...Il est actuellement occupé par le poursouvent et les co-propriétai...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...quement aux obligations contractuelles qui en découlent, sont pass...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ... au moyen des disponibilités actuelles du Fonds de Soutien Oléicol...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...sur la base des clauses contractuelles y afférentes. Art. 13. — A...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...idéré comme disposition contractuelle particulière à annexer au co...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...nderie et un W.-C., elle est actuellement occupée par M. Mohamed T...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...sen, ouvrant au Sud, utilisé actuellement par les P.T.T., en assoc...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...POULAILLON (Albert) et POULAILLON (Jean-Pierre) qui l'occupent act...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr
    ...nciennement rue de France et actuellement rue Bonaparte, limité de...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...Ainsi, le capital social de cette société est fixé actuellement à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ... Antoine Frassati, domicilié actuellement à Marseille, rue Joséphi...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...uvé par la Société abordante actuellement dénommée Société Eau et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Prix offert actuellement : 291d, 660m, outre frais 13° Un terrain...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 37·fr
    ...le terrain de Béchir ben Ahmed El Haouag, actuellement, et ancienn...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...3° Un appartement situé au premier étage, 8, rue d'Espagne, actuel...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...eu Salem Béchir; A l'ouest : actuellement une impasse. ## REQUISI...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 11·fr
    ...précédemment à Nabeul, boulevard Général Khérédine, et actuellemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...ational du Plastique qui est actuellement de 12.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...De sorte que le capital social est fixé actuellement à D. 600.000 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...anciennement Rue Gambetta et actuellement Rue Belhagen immatriculé...