Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 17·fr
    ...**Parcelle 1 :** Au Nord : Parcelle 2 de la dite réquisition; Au...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 13·fr
    ...La participation aux marchés, concessions et enchères publiques de...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 7·fr
    ...- Le conseil du marché financier prend la décision de privation ap...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 7·fr
    ...## PARCELLES IMMATRIQUELES | N° d'ordre | N° des parcelles sur l...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 42·fr
    ...rqueur des navires chargés de marchandises dangereuses classe 1 sa...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 20·fr
    ...Khalfallah consistant en une parcelle de terre agricole située à M...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 4·fr
    ...ents et d'archives et gestionnaire de documents et d'archives à l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 23·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature De l'imm...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 24·fr
    ...Parcelle 2. A l'Ouest : Oued Eyellou. ### Parcelle 2 : Au Nord :...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 25·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 14·fr
    ...Parcelle 2 du titre 2.370. **Parcelle 2 :** Au Nord-Ouest : Parc...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 11·fr
    ...- A titre transitoire et jusqu'à extinction du grade d'archiviste ...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ...- La direction de l'organisation et méthodes, des archives et de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr
    ...- Nul ne peut exercer l'activité de transport de marchandises pour...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 69·fr
    Vu le code du patrimoine archéologique, historique et des arts tra...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 24·fr
    ...1ère parcelle : Au Sud : Ammar Ben Salah Boudhaouia. A l'Est : Pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 1·fr
    ...'accès au cycle de formation d'archivistes, à l'institut supérieur...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 47·fr
    ...essée à l’office de la marine marchande et des ports et accompagné...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 3·fr
    ...— Direction des Etudes Générales et des Marchés ART. 6. — La Dire...