Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 12·fr
    ...* l'exercice du droit préférentiel de souscription s'effectue comm...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr
    ...5.** — Dans l'évaluation effectuée, la Commission tiendra compte n...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 4·fr
    ...Il est chargé aussi de la centralisation des recettes effectuées a...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 17·fr
    ...La société a pour objet principal d'effectuer des opérations de le...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 4·fr
    ...n de l'indemnité de la base d'effectif et de l'horaire scolaire al...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 17·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 23 novembre 1988). | T...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 13·fr
    ...L'employeur se réserve le droit de faire effectuer à domicile tout...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 5·fr
    ...eur la date de vérification à effectuer. Art. 7. — Les détenteurs...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 9·fr
    ...La retenue à la source est due au titre des distributions effectué...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...## Article 71 Les opérations effectuées par le prestataire des se...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 16·fr
    ...Le tribunal, l'administration ou la personne effectuant la liquida...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 3·fr
    ... certaines de ses étapes sont effectuées dans un ou plusieurs serv...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 7·fr
    ...quatre (4) années de services effectifs dans ce grade dont deux (2...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 9·fr
    ...- D'effectuer tous travaux, études, vulgarisation et information r...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 14·fr
    ...Les dits séminaires sont effectués sous la supervision d'un enseig...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 45·fr
    ...E D'ALLOCATIONS TOURISTIQUES, EFFECTUEES AU COURS DU MOIS DE : (mm...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 53·fr
    ...10.200,000 D La visite de la propriété peut s'effectuer tous les ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 26·fr
    ...Si le président est dans l'impossibilité d'effectuer cette délégat...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 35·fr
    ...Peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2007X000...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 8·fr
    ...Si le temps requis pour effectuer les prestations de médecine du t...