Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 12·fr
    ...7 - Une indemnité de 10d,000 par agent est due aux officiers publi...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 6·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## INDEMNITE DE SUJETION Décret n° 89-11...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 18·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 9·fr
    ...— Remboursement de frais de transports et indemnités journalières ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 225·fr
    ...u 14 août 1991, relatif à l'indemnité pour charges administratives...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 36·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 47·fr
    ...ns constituées au titre des indemnités de départ à la retraite et ...
  • Journal Officiel·2020 / N°035·page 16·fr
    ...nctions de sous-directeur d'indemnisation des accidents de travail...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 4·fr
    ... 1378), relatif à certaines indemnités justifiées par des sujétion...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 2·fr
    ...--- # MINISTERE DE L'INTERIEUR ## INDEMNITE Arrêté du Premier M...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 5·fr
    ... Zaghouan avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 33·fr
    ...LES SALAIRES DE CETTE GRILLE COMPREHENT L'INDEMNITE COMPLEMENTAIRE...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 50·fr
    ...ministère des finances avec indemnités et avantages d'un sous-dire...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 13·fr
    ...— Remboursement de frais de transports et indemnités journalières ...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 16·fr
    ...nt de frais de transport et indemnités journalières de déplacement...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 11·fr
    ...— Le montant global de cette indemnité provient : — de l'attributi...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 11·fr
    ... janvier 2018, allouant une indemnité de recensement aux agents, c...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 13·fr
    ...alila, 17) Hawa, 18) Aida, 19) Emna, 20) Hassine, 21) Hasna, 22) A...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr
    ...Le chargeur doit indemniser le transporteur du préjudice résultant...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 8·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...