Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 35·fr
    ...Cantonale de Bizerte d'une contenance de : 200 m2 environ. Le req...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 56·fr
    ...Cantonale de Sousse, d'une contenance de 810 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 15·fr
    ...clusion des conventions de partenariat dans le domaine de l'économ...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 7·fr
    ...7 - Les armateurs des unités de pêche au thon rouge appartenant au...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ...Un bassin de 300 m³ de contenance pour la collecte de l'eau extrai...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 41·fr
    ...e et comprenant une habitation et un puit d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 19·fr
    ...ne contenant pas de café. | | Ex. 21-02 | Extraits ou essences d...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 51·fr
    ...un RDC de 186,45 m² bâtis comprenant 2 boutiques de 60 m² et 35 m²...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 37·fr
    ...Mahrajène le 4/02/2016 et un avenant du convention de cession de c...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 43·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de : 400 m2 environ. Le req...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 12·fr
    du TF n°1818 Ariana de 378101 m² de contenance sis à Rawed gouvern...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 27·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 34 m2., environ. Le re...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 22·fr
    ...antonale de Kélibia, d'une contenance de : 431 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 49·fr
    ...Route non caillassée menant à Oued Ellil. ## Gouvernorat de Tunis...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 41·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison, située à la Manou...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 11·fr
    ...— Les Administrateurs en Chef ou les fonctionnaires appartenant à ...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 16·fr
    ...r des dépenses publiques appartenant au corps du contrôle des dépe...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr
    ...1° Khedija bent Mahmoud ben Jenana, épouse de El Hadi ben Hassen E...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 28·fr
    ...Une maison appartenant à l'italien François Bruno. ## Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 26·fr
    ... | | Flux de trésorerie provenant de (affectés à) l'exploitatio...