Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 34·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 15·fr
    ...PARTS INDIVIDES OBJET DE LA VENTE : Situation géographique : l'im...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 5·fr
    ...tes, ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 30·fr
    ...Il s'agit de 1936 parts indivises dans l'immeuble nommé "Intissar"...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 56·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 60000 parts dans le TF n°560672 Nabeul ...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 17·fr
    ...## DESIGNATION DES BIENS A VENDRE **1er Lot :** le 1/4 indivis d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 27·fr
    ...Toutes les parts indivises 105/2479 du bien dénommé «ARDH EDDAKHLA...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 18·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 53·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 19·fr
    ...La mise à prix des parts indivises sus-indiquées après réduction d...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 6·fr
    ...2022T01263FCCC2 #### Vente de parts indivises du fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 27·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : Les 5000€ indivises du TF n° 53626 Tuni...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 102·fr
    ...Sébai le tiers - 1/3 - dans l'indivision de la propriété située au...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 29·fr
    ..., par moitié en-treux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 40·fr
    ...les 91.62 parts indivises du T.F n°42164 Tunis S 2 "dénommé Hafidh...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 59·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises que possède l...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 234,636 parts lui revenant da...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 14·fr
    ...La mise à prix de l'ensemble des parts indivises revenant au saisi...