...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

...2 - Le présent décret-loi sera publié au Journal Officiel de la Ré...

...en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 25 janvier 1971 pa...

...semblée Générale Ordinaire qui sera appelée à statuer sur les comp...

...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...

...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...

...- L'épreuve du concours externe susvisé sera appréciée par un jury...

...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux (...

...— Le scrutin sera ouvert à 8 heures du matin et clos à 17 heures. ...

...2 - La liste des inscriptions sera close le samedi 25 février 2013...

...La liquidation sera confiée à l'Administration de l'Enregistrement...

...Passé ce délai toutes créances seraient prescrites. Le Liquidateu...

...Le fonds de commerce sera vendu au participant payant le meilleur ...

...2 - La liste des candidatures sera close le 30 avril 2011. Tunis,...

...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...

...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...

...Tout litige pouvant surgir suite à la présente offre sera de la co...

...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...

...Au cas où le quorum ne sera pas atteint, l'assemblée générale ordi...

...10 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Répub...