Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 22·fr
    ...Article 3 (nouveau) - La durée du projet est fixée à treize ans al...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 13·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 14·fr
    ...Toute alimentation en eau potable à partir des puits ou points d’e...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 10·fr
    ...Du point A, constitué par le pont par lequel la route de la mine d...
  • Journal Officiel·2026 / N°021·page 5·fr
    ...Article premier - Est créé un centre de perception du produit de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 12·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 5·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'État...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 14·fr
    ...Le Premier Ministre Hédi NOUIRA **Arrêté du Premier Ministre du 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 60·fr
    ...Il a été ordonné l'ouverture d'une procédure de distribution du pr...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 19·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 43·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Mohame...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 6·fr
    ...res est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au...
  • Journal Officiel·2012 / N°046·page 11·fr
    ...Article premier - Est approuvé le statut particulier du personnel ...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 32·fr
    ...Mahiri | | 68 | 207 conforme à la parcelle n°10 du plan du titre...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 6·fr
    ...- 70% des crédits au profit des communes, - 20% des crédits au pro...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 50·fr
    ...| Q7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 R7 du pla...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 5·fr
    ...— Les Ministres de l'Intérieur et du Plan et des Finances sont cha...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 3·fr
    ...abinet du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple à c...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 1·fr
    ...ne prime à la production au profit du personnel de la Régie Nation...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 86·fr
    ...3) Toutefois, ne pourront être rachetés les biens visés au paragra...