Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 23·fr
    ... Général de la société avec la fixation de ses prérogatives et de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 4·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 31·fr
    ...u Conseil d'Administration; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 24·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 4·fr
    ...irecteurs généraux adjoints; - Fixation des rémunérations des orga...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 12·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 8/ Pouvoirs pour l'accomplisse...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 17·fr
    ...xercice clos au 31/08/2022; 7) Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 4·fr
    ...exercices 2020, 2021 et 2022 - Fixation des émoluments du gérant M...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 12·fr
    ...ercices 2021, 2023 et 2024 ; - Fixation de jetons de présence; - R...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 14·fr
    ...et la fixation de la date de cessation des paiements à partir du 5...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 28·fr
    ...26 novembre 2008, relatif à la fixation du montant total des alloc...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 10·fr
    ...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 6·fr
    ...ouvoirs les plus étendus, - La fixation du siège de liquidation : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 12·fr
    ...11) Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 13·fr
    ...du conseil d'administration et fixation de ses pouvoirs et rémunér...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 5·fr
    ... Nationale du 19 juillet 1969, fixant le prix du coton non égrené ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 24·fr
    ...ercice de ses fonctions, 3- La fixation de la rémunération du PDG....
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 47·fr
    ...es Commissaires aux comptes et fixation de leurs émoluments. — Qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 45·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence. 7) Pouvoirs pour accomplisseme...