Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 17·fr
    ...gestion de l'exercice 2024. 6. Fixation des jetons de présence et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 13·fr
    ... avril 1956 (19 rumadan 1373), fixant les conditions générales de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 52·fr
    ...et n° 97-745 du 28 avril 1997, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 16·fr
    ...à l'Habitat du 6 octobre 1967, fixant les limites de circulation d...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 19·fr
    ...es Commissaires aux comptes et fixation de leurs émoluments. 6 — Q...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 34·fr
    ...- Nomination du Commissaire aux comptes et fixation de ses honorai...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 9·fr
    ...° 80-005 du 10 septembre 1980, fixant les conditions générales des...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 5·fr
    ...ret n° 85-980 du 11 août 1985, fixant la liste des éléments perman...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 33·fr
    ...ed Chelli, pour trois ans avec fixation d'une rémunération nette m...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 23·fr
    ...ndus pour gérer la société. 9. Fixation de rémunération du nouveau...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 9·fr
    ...000-1986 du 12 septembre 2000, fixant le statut-type des groupemen...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 9·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Pouvoirs pour l'accomplisse...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 24·fr
    ...ltat net de l'exercice 2022 7- Fixation des rémunérations des admi...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 10·fr
    ...° 92-2072 du 23 novembre 1992, fixant le montant de l'indemnité sp...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 14·fr
    ...7- Fixation de Jetons de présence. 8- Quitus aux Administrateurs 9...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 53·fr
    ...uitus aux administrateurs, 12- Fixation des jetons de présence, 13...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 2·fr
    ...é Publique du 4 décembre 1974, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 57·fr
    ...u titre de l'exercice 2010; 8- Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 53·fr
    ...9- Fixation jetons de présence à allouer aux membres du Conseil po...