Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 48·fr
    ...La bonne gestion et la fixation du prix des eaux consommées pour l...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 41·fr
    ...- Fixation des jetons de présence 2013. - Diverses questions. 201...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 5·fr
    ...n° 92-2134 du 7 décembre 1992, fixant les attributions du secrétai...
  • Journal Officiel·1993 / N°020·page 9·fr
    ... Vu l'arrêté du 15 août 1985, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 31·fr
    ...- Fixation d'un salaire pour le gérant. 2017I00056SRLB2
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 13·fr
    ...gestion de l'exercice 2022. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 13·fr
    ...du commissaire aux comptes; 9. Fixation des jetons de présence ; 1...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 22·fr
    ...née restent en vigueur jusqu'à fixation des conditions et règles d...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 4·fr
    ...vril 1964 (8 doul hijja 1383), fixant la date d'ouverture des opér...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 7·fr
    ...t n° 72-64 du 26 février 1972, fixant la mission et les attributio...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 19·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 31·fr
    ...4°) Fixation des modalités de distribution des dividendes. 5°) Ren...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 42·fr
    ...ation pour l'exercice 2012. 6. Fixation des jetons de présence de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 55·fr
    ...ercices 2013, 2014 et 2015, - Fixation des jetons de présence, -...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 59·fr
    ...sultats de l'exercice 2015, 7. Fixation des jetons de présence, 8....
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 15·fr
    ...s, Vu l'arrêté du 6 juin 1990 fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 9·fr
    ...e 3 ans à partir 18/10/2017 et fixation de ses pouvoirs. - Mettre ...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 10·fr
    ...La fixation des jetons de présence 7. La nomination du Cabinet «Lé...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 7·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 16 février 2006, fixant les modalité...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 19·fr
    ...ésultats pour l'année 2024 ; - Fixation des jetons de présence all...