Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 53·fr
    - Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 50·fr
    ...oi d'un quitus au gérant, - la fixation de la rémunération du géra...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 33·fr
    ...tatutaires notamment l'article fixant la répartition du capital so...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 7·fr
    ...écret N° 68-49 du 9 mars 1968, fixant les délégations des gouverno...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 56·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2012. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 34·fr
    ...- Fixation de la rémunération du gérant. - Approbation des conven...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 58·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence. Les documents relatifs à ladi...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 15·fr
    ...cientifique du 10 octobre 1989 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 7·fr
    ... n° 95-197 du 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 9·fr
    ... l'arrêté du 22 novembre 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 38·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 21·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 8. Fixation des jetons de présence; 9....
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 58·fr
    ...4-539 du 10 mars 1994, portant fixation des primes, des listes des...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 27·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 15·fr
    c) une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 26·fr
    ...a communication du 9 mai 2002, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 3·fr
    - La Désignation d'un liquidateur, - La Fixation du siège de liqui...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 12·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence de l'exercice 2004. En applica...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 10·fr
    ... durée de la liquidation, - la fixation du siège de liquidation et...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 95·fr
    ...7- Questions diverses 7-1- Fixation du montant des jetons de prése...