Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 51·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 5/ Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 32·fr
    ...at du commissaire aux comptes Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 10·fr
    ...- De la loi n° 76-35 du 18 février 1976, fixant les rapports entre...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 17·fr
    ...s par voie de succession et la fixation de la nouvelle structure d...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 20·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du gérant et du cogérant. - L'assemblée Gé...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 19·fr
    ...n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 16·fr
    ...ésultats de l'exercice 2001, - fixation des jetons de présence all...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 12·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence aux administrateurs ...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 66-337 du 1er août 1966, fixant les règles except
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 53·fr
    ...6) Fixation des honoraires du liquidateur. 7) Cession des créances...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 47·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 7/ Confirmation de la gestion ...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 57·fr
    ...ooptation d'administrateurs, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 11·fr
    ...7) Fixation du montant des jetons de présence des administrateurs ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 6·fr
    ...semaine à partir de la date de fixation de sa composition. Les ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 22·fr
    ...au gérant Mr Walid Dziri et la fixation de sa rémunération, - Mod...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 50·fr
    - Fixation du jeton de présence afféré à l'exercice 2008. 2009S019...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 11·fr
    — A la fixation du prix de l'eau dans les périmètres irrigués équi...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 47·fr
    ...ion de l'Assemblée Générale et fixation de son ordre du jour. 201...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 11·fr
    ...écret n° 75-370 du 30 mai 1975 fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 7·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur du 27 mars 1996, fixant le règle...