Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 4·fr
    ... cours de l'exercice 2025 ; 5- Fixation de la rémunération du Géra...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 14·fr
    2 - fixation de la rémunération du gérant. 2006T0123SRLB2 Sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 25·fr
    ...Le gérant N° 1957 --- KHARRAT MOHAMED Compatabilité, fixation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 10·fr
    ...ésultats de l'exercice 2008, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 21·fr
    ...6- Fixation de la rémunération du gérant. N° 112 Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 11·fr
    ... exercices 2010-2011 et 2012 - Fixation de jeton de présence II- ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 7·fr
    ...té publique du 22 octobre 1986 fixant les modalités d'élection des...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 6·fr
    ..., la reprise en raffinerie, la fixation des prix, le stockage et l...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 11·fr
    ... totalement ou partiellement. Fixation de la date d'application d...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 28·fr
    ... n° 89-296 du 15 février 1989, fixant le statut du corps médical d...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 20·fr
    ...- Fixation de Jetons de présence. - Quitus aux Administrateurs. - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 52·fr
    ...t n° 74-93 du 15 février 1974, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 98·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 7. Fixation des jetons de présence, 8....
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 37·fr
    ... La Gérance 2008G03282SRLB2 Fixation de la durée du mandat du g...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 62·fr
    ...u titre de l'exercice 2009; 5. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 30·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'année 2007 et 2008, - Fixa...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 20·fr
    Vu le décret n° 78-932 du 23 octobre 1978, fixant le taux de l'ind...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 49·fr
    ...anciers de l'exercice 2012, 4) Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 13·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux adminis...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 32·fr
    ...Capital Société BIO STEO MAT Fixal N° :13747591B/A/M/000 Affili...