Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Le dit immeuble est actuellement exploité par le surenchérisseur e...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ... de porter le capital social actuellement de 70.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ... à BEJA, Avenue de France et actuellement à Bastia, 45, Boulevard ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...Le passif est constitué par les obligations actuelles de l'entrepr...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr
    ...xportation telle qu'elle est actuellement ou le sera dans un aveni...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ...Il est actuellement divisé en 1.000 actions de 10 Dinars l'une, en...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr
    ...apital de la société qui est actuellement de 792.230 dinars sera a...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...de Tunis 17 avenue Larrey et actuellement avenue Larbi El Kabadi, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...tient compte de la structure actuelle du réseau. Toutefois, en ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ... Tunis, 4, rue d'Algérie, et actuellement, 71 bis et 73, avenue de...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...Les propriétaires des 32.000 actions composant actuellement le cap...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...Qu'il désire actuellement faire établir un acte de notoriété légal...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 24·fr
    ...ce sujet que les pièces contractuelles relatives à certains projet...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...portance caractérise l'étape actuelle de développement du pays et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 19·fr
    ...La jouissance est actuellement entre les mains des héritiers de Be...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 6·fr
    ...de vacation ou par voie contractuelle. Art. 22. - Les disposition...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...Cette propriété immobilière est actuellement occupée par M. Hamed ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...La maison de Moula Torki, renancier de café à Sidi Mardoum et actu...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 19·fr
    ...ec la législation tunisienne actuelle. Le Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...mme de un million de francs, actuellement divisé, après regroupeme...