89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1979 / N°042·page 33·fr...La parcelle n° 82 de la présent réquisition. ### Parcelle n° 82 :...
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- Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr...**Première Parcelle : (Jeridgula)** Au Sud : T.F. n° 99.287 À l'E...
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- Journal Officiel·1988 / N°074·page 7·frPARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre d'ordre des parcelles | N° ...
- Journal Officiel·2002 / N°041·page 17·fr...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
- Journal Officiel·2006 / N°020·page 13·fr...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
- Annonces Légales·2015 / N°152·page 43·fr...constituée d'une parcelle presque rectangulaire à vocation agricol...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 4·fr...se d'utilité publique de deux parcelles de terrain sises à Oued El...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 6·fr...1° Parcelle de 60 m², située 3, rue de la Sebkha, appartenant à Mm...
- Journal Officiel·2003 / N°032·page 36·fr...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de la parce...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 61·fr...Ministère de la Défense Nationale, Service Central des Marchés, Bo...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 7·fr...58 - Le commerce des biens meubles archéologiques et historiques p...