Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°036·page 17·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 33·fr
    ...La parcelle n° 82 de la présent réquisition. ### Parcelle n° 82 :...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 39·fr
    ...| N° de la parcelle | Superficie (ha) | N° du titre foncier | N° ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 5·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan | Superficie expropri...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 26·fr
    ...La parcelle 798. A l'Est : La parcelle 800. Au Nord : Une rue mu...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...1°) La première parcelle a une superficie de 4 hectares et 9 arcs ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 15·fr
    ...Bent Safraoui de la totalité de la parcelle de terre, en grande pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 51·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr
    ...**Première Parcelle : (Jeridgula)** Au Sud : T.F. n° 99.287 À l'E...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 1·fr
    ...ause d'utilité publique d'une parcelle de terrain nécessaire à l'é...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 4·fr
    ...ment d'architectes principaux appartenant au corps des architectes...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 7·fr
    PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre d'ordre des parcelles | N° ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 17·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 13·fr
    ...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 43·fr
    ...constituée d'une parcelle presque rectangulaire à vocation agricol...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 4·fr
    ...se d'utilité publique de deux parcelles de terrain sises à Oued El...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 6·fr
    ...1° Parcelle de 60 m², située 3, rue de la Sebkha, appartenant à Mm...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 36·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de la parce...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 61·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale, Service Central des Marchés, Bo...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 7·fr
    ...58 - Le commerce des biens meubles archéologiques et historiques p...