Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 79·fr
    ...s offres de stage - Entretien individuel avec le jeune - Rapproche...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 30·fr
    ...1°) le requérant, pour 1 - 2 dans l'indivision ; 2°) son frère ger...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 12·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1°) Le requérant pour 18...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 52·fr
    ...é des soixante dix parts (70) indivises d'un totale de 2380 parts,...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 40·fr
    ...Parts Indivises objet de la vente : - La totalité de l'Immeuble ob...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 29·fr
    ...La totalité des parts déjà saisies, soit 1584 parts indivises sur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 40·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 2206ème indivises du TF n° 576478 Nab...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 37·fr
    ...Il s'agit de 20.000/177.800 parts indivises de l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 10·fr
    ...la moitié indivise d'une superficie totale est de 120m² elle se co...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 32·fr
    ...Fraj Ben Saleh Ben Nasser Chrigui égalant 5295,936 parts indivisib...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 48·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à Route de M...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 37·fr
    ...2016T00139VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 36·fr
    ...c) Organiser des voyages ou croisières individuels ou en groupes, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 9·fr
    ...Les parts indivises revenants aux parties poursuivies au titre fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 2·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les parts indivises de l'immeuble objet...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 38·fr
    ...Tous les droits indivis soit 144 6,15/19290 parts lui revenant dan...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 13·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'avis du ministre ...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 48·fr
    ...| 4 ha 89 a 00 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 27·fr
    ...(1) Le requérant pour une moitié indivise; (2) Son épouse la dame...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 36·fr
    ...consiste en 155 parts indivises de la totalité des parts indivises...