Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 2·fr
    ...Il est formé entre les souscripteurs des actions créées et de cell...
  • Journal Officiel·1996 / N°015·page 3·fr
    ...Ci-joint un relevé des comptes épargnes prescriptibles. Journal O...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...Deux expéditions de la déclaration de souscription et de versement...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ...Une action ancienne donnera droit de souscription à titre irréduct...
  • Annonces Légales·2026 / N°080·page 3·fr
    ...Les dates d'ouverture et de clôture des souscriptions ainsi que le...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 15·fr
    ...### DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION L'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 21·fr
    — l'hôpital de circonscription de Ksour Essaf — l'hôpital de circo...
  • Journal Officiel·1996 / N°103·page 10·fr
    ...Ci-joint un relevé des comptes épargnes prescriptibles. Journal O...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 27·fr
    ...1°) Reconnu la sincérité de la déclaration de souscription et de v...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 14·fr
    ...Délai de souscription : 15 jours à partir de la parution de la pré...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 2·fr
    ...Local Montant du capital souscription : 10.000 DT C'est la base p...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 4·fr
    ...uissier-notaire à Tunis circonscription du Tribunal de 1ère Instan...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 57·fr
    ...L'inscription au registre doit faire mention, du nom et prénom du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 42·fr
    ...La souscription aux 14.000 actions à souscrire en numéraire, sera ...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 26·fr
    ...La Déclaration de versement et de souscription relative à la dite ...
  • Annonces Légales·2022 / N°035·page 3·fr
    ...Le délai du droit de souscription a été fixé à 15 jours à compter ...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 10·fr
    ...ionaux, aux hôpitaux de circonscription et aux groupements de sant...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 44·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été reçue par Mon...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 23·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription en numéraire doivent être v...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 2·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription sont versés au compte indis...