Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 11·fr
    ...— Sont habilités à diriger la préparation des thèses de doctorat d...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 30·fr
    ...Les prévisions de dépenses du Fonds précité ont un caractère évalu...
  • Journal Officiel·2025 / N°024·page 15·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES Par arrêté du ministre des ...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 20·fr
    - une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n'ont pas ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 14·fr
    ...Renseignements généraux sur les valeurs mobilières émises : Droit...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 16·fr
    ...5 000 | | 02 | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 14·fr
    ...## TITRE II ## DEPENSES EN CAPITAL ART. 28. — Le montant total d...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 17·fr
    ... de la tutelle sur les entreprises publiques, à l'approbation de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 19·fr
    ...1) pour les dépenses du budget général et des budgets annexes, les...
  • Journal Officiel·2022 / N°012·page 6·fr
    ...commission tunisienne des analyses financières. Le président de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°018·page 6·fr
    ...commission tunisienne des analyses financières. Le président de l...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 21·fr
    ...Le rattachement de nouveau à la direction des grandes entreprises ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 224·fr
    ... | | | 09.775 | - Dépenses diverses | 6 050 000 | 2 000 000 |...
  • Journal Officiel·2013 / N°090·page 11·fr
    ...## b- les dépenses : - les dépenses de fonctionnement de l'agence...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 16·fr
    ...- importance organique et économique des légumineuses à graines – ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 11·fr
    ...Dépenses optionnels ou au profit des chapitres I. Présidence de la...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 34·fr
    ...- une session principale à la fin de chaque semestre dont les date...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 12·fr
    # ACCORD sur le transport routier de personnes et de marchandises...
  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 31·fr
    ... que les résultats de ses opérations et ses flux de trésorerie pou...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 19·fr
    ...Le comité est tenu de protéger ses agents contre les menaces et le...