172 763 résultats pour ""SES""
- Journal Officiel·1988 / N°004·page 11·fr...— Sont habilités à diriger la préparation des thèses de doctorat d...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 30·fr...Les prévisions de dépenses du Fonds précité ont un caractère évalu...
- Journal Officiel·2025 / N°024·page 15·fr...## MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES Par arrêté du ministre des ...
- Journal Officiel·2009 / N°071·page 20·fr- une session de rattrapage ouverte aux étudiants qui n'ont pas ét...
- Annonces Légales·2010 / N°128·page 14·fr...Renseignements généraux sur les valeurs mobilières émises : Droit...
- Journal Officiel·2012 / N°002·page 16·fr...5 000 | | 02 | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services ...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 14·fr...## TITRE II ## DEPENSES EN CAPITAL ART. 28. — Le montant total d...
- Journal Officiel·2006 / N°053·page 17·fr... de la tutelle sur les entreprises publiques, à l'approbation de l...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 19·fr...1) pour les dépenses du budget général et des budgets annexes, les...
- Journal Officiel·2022 / N°012·page 6·fr...commission tunisienne des analyses financières. Le président de l...
- Journal Officiel·2022 / N°018·page 6·fr...commission tunisienne des analyses financières. Le président de l...
- Journal Officiel·2017 / N°086·page 21·fr...Le rattachement de nouveau à la direction des grandes entreprises ...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 224·fr... | | | 09.775 | - Dépenses diverses | 6 050 000 | 2 000 000 |...
- Journal Officiel·2013 / N°090·page 11·fr...## b- les dépenses : - les dépenses de fonctionnement de l'agence...
- Journal Officiel·2005 / N°011·page 16·fr...- importance organique et économique des légumineuses à graines – ...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 11·fr...Dépenses optionnels ou au profit des chapitres I. Présidence de la...
- Journal Officiel·2006 / N°048·page 34·fr...- une session principale à la fin de chaque semestre dont les date...
- Journal Officiel·2003 / N°044·page 12·fr# ACCORD sur le transport routier de personnes et de marchandises...
- Annonces Légales·2016 / N°089·page 31·fr... que les résultats de ses opérations et ses flux de trésorerie pou...
- Journal Officiel·2011 / N°041·page 19·fr...Le comité est tenu de protéger ses agents contre les menaces et le...