Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 7·fr
    ...1453460/A/A/M/000 Suivant statut daté le 15 janvier 2016, enregis...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 11·fr
    ...1477008L/N/M/000 En vertu des statuts en date du 23/9/2016 enregi...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 17·fr
    Il a été déposé deux copies de statut au tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 14·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du tri...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 83·fr
    ...Ministère du Commerce Domaine de la prestation : Commerce Extérieu...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 7·fr
    ...900 000 dinars Suivant le statut en date du 18/8/2015 enregistré ...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Durée : ...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 10·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 6·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration n° : DWEO7O52E du 12 novembr...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 3·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration de projet n° SDCE 08431 Y du 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 7·fr
    ...- Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 61·fr
    ...Le bureau délivre les attestations de dépôt de déclaration pour le...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 10·fr
    ...44360 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 13·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : 04040067/1 du 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 7·fr
    ...n° 5603, il a été établi les statuts d'une société à responsabilit...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 50·fr
    De même, Il a été constaté qu'un nombre important de déclarations ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr
    ...— Extrait des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du 3...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 47·fr
    ...L'article 28 des statuts est modifié en conséquence. 2008X00391SR...