158 928 résultats pour ""STAT""
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- Annonces Légales·2016 / N°122·page 11·fr...1477008L/N/M/000 En vertu des statuts en date du 23/9/2016 enregi...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 17·frIl a été déposé deux copies de statut au tribunal de première inst...
- Annonces Légales·2019 / N°016·page 14·fr...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du tri...
- Journal Officiel·2001 / N°065·page 83·fr...Ministère du Commerce Domaine de la prestation : Commerce Extérieu...
- Annonces Légales·2015 / N°108·page 7·fr...900 000 dinars Suivant le statut en date du 18/8/2015 enregistré ...
- Journal Officiel·1995 / N°038·page 6·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2014 / N°091·page 4·fr...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Durée : ...
- Journal Officiel·2020 / N°122·page 10·fr... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
- Annonces Légales·2007 / N°104·page 6·fr...- Attestation de dépôt de déclaration n° : DWEO7O52E du 12 novembr...
- Annonces Légales·2008 / N°074·page 3·fr...Attestation de dépôt de déclaration de projet n° SDCE 08431 Y du 1...
- Journal Officiel·2006 / N°016·page 7·fr...- Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne ...
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 61·fr...Le bureau délivre les attestations de dépôt de déclaration pour le...
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 10·fr...44360 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tri...
- Annonces Légales·2004 / N°097·page 13·fr...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : 04040067/1 du 1...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 7·fr...n° 5603, il a été établi les statuts d'une société à responsabilit...
- Journal Officiel·2005 / N°076·page 16·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2008 / N°093·page 50·frDe même, Il a été constaté qu'un nombre important de déclarations ...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr...— Extrait des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du 3...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 47·fr...L'article 28 des statuts est modifié en conséquence. 2008X00391SR...