...7) Fixation de Jetons de présence. 8) Quitus aux Administrateurs. ...

... 2005-2122 du 27 juillet 2005, fixant les attributions du ministèr...

...du règlement de copropriété en fixant les intérêts de retards comm...

...ultats de l'exercice 2012 ; - Fixation des jetons de présence ; ...

...° 88-1650 du 14 septembre 1988 fixant la zone sauvegarde des terre...

...t n° 75-773 du 30 octobre 1975 fixant les attributions du ministèr...

...Quitus aux administrateurs; 4- Fixation du montant des jetons des ...

... Affectation des résultats, 8. Fixation des jetons de présence et ...

...u l'arrêté du 19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation...

...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...

...du conseil d'administration, - fixation des jetons de présence, - ...

...signation d'administrateurs, - fixation des jetons de présence all...

... Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence, - ...

...6 - Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2008. ...

...- Fixation des salaires des gérants. - Renouvellement du mandat d...

...7- Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 8- Ratific...

... décret n°93.1156 du 17/5/1993 fixant les conditions de désignatio...

...nseils d'établissement et à la fixation des obligations mises à le...

...nes âgées du 20 novembre 2006, fixant les modalités d'organisation...

... en qualité de liquidateur, - fixation du siège de la liquidation...