Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 15·fr
    ...tobre 1960 (18 rabia II 1380), fixant le montant de la taxe pour l...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 52·fr
    ...5/ Fixation des jetons de présence. 6/ Renouvellement du mandat de...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 22·fr
    ...n nouveau Directeur Général; - Fixation de la rémunération et des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 4·fr
    ...° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 54·fr
    ...u titre de l'exercice 2016. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 8·fr
    ...n° 94-2240 du 31 octobre 1994, fixant l'organisation des postes co...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 14·fr
    ...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence - A...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 45·fr
    6- Fixation du montant des jetons de présence des membres du Conse...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 36·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant pour l'exercice 2006. - Nominatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 46·fr
    ... Quitus aux Administrateurs, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 42·fr
    ...- Fixation de salaire de gérant et cogérant - Mise à jour statuts ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 25·fr
    ... n° 92-126 du 20 janvier 1992, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 12·fr
    ...- Quitus aux administrateurs - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 3·fr
    ... 27 mai 1949 (29 redjeb 1368), fixant les coefficients hiérarchiqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 58·fr
    ...8/ Fixation du montant des jetons de présence. 9/ Délégation de po...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 5·fr
    ...nt être instituées par décret, fixant les critères permettant de d...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 12·fr
    ...° 80-1577 du 17 décembre 1980, fixant la composition des conseils ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 4·fr
    ...t n° 85-264 du 15 février 1985 fixant le régime du congé pour form...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 39·fr
    ...e clos le 31 décembre 2017. 8. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 28·fr
    ... mandat d'un Administrateur; - Fixation du montant des jetons de p...