Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 27·fr
    ... été déclarée en faillite avec fixation de la date de la cessation...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 91·fr
    ...es Sociales du 31 Juillet 1999 fixant la composition et les attrib...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 16·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Information de déclarations...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 5·fr
    ...ntérieur du 26 septembre 1990, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 16·fr
    ...- Fixations du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 43·fr
    ... du commissaire aux comptes 8- Fixation des Dividendes et des Jeto...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 61·fr
    ...10- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membr...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 13·fr
    ...n° 86-863 du 15 septembre 1986 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 20·fr
    ...u titre de l'exercice 2023 ; - Fixation des jetons de présence - P...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 2·fr
    ...t n° 61-36 du 14 janvier 1961, fixant le statut particulier aux pe...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 14·fr
    ...Vu la loi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 12·fr
    ...3) Fixation des jetons de présence. 4) Quitus aux membres du conse...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 13·fr
    ...uidateur, mode de liquidation, fixation des pouvoirs du ou des liq...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 42·fr
    ...- Films de révélateurs et de fixateur pour travaux cartographiques...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 2·fr
    ...Convocation du premier conseil d'administration et fixation de son...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 25·fr
    ...Nomination de Ms Angelo Reviglio cogérant et fixation de ses pouvo...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 33·fr
    ...t cent quarante mille dinars - Fixation des pouvoirs du gérant. 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 62·fr
    ...ésultat de l'exercice 2013. 6. Fixation des jetons de présence. 7....
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 10·fr
    ...cientifique du 31 janvier 1990 fixant les procédures de représenta...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 14·fr
    ...Kamel Hassen pour sa gestion - Fixation des honoraires du liquidat...