Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 19·fr
    ...our une période de 3 années et fixation de ses pouvoirs. - Modific...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 16·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 23·fr
    ...gestion de l'exercice 2023. 7. Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 3·fr
    ...des textes réglementaires à caractère obligatoire fixant des dispo...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ...ation en vigueur concernant la fixation des honoraires des auditeu...
  • Journal Officiel·2020 / N°107·page 5·fr
    ...al n° 2020-314 du 19 mai 2020, fixant les principes relatifs au ch...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 13·fr
    ...sultat de l'exercice 2003, 7 - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 37·fr
    ...- Fixation des émoluments du gérant. 2013T08527SRLB2 Ajout d'une ...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 31·fr
    ...--- - Quitus au gérant au titre des exercices 2009 et 2010 - Fixa...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 59·fr
    ... Conseil d'administration ; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 30·fr
    ... n° 88-136 du 28 janvier 1988, fixant les zones de sauvegarde des ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 55·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 8·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 6·fr
    ...mbre 1955 (14 djoumada 1 1375) fixant les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 6·fr
    ...7- La fixation du montant global des jetons de présence allouées a...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 25·fr
    ...— 5) Nomination de deux commissaires aux comptes et fixation de le...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 17·fr
    ...Hafedh Sbaa en tant que nouveau PDG de la société ainsi que la fix...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 11·fr
    ...t N° 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 25·fr
    ... titre de l'exercice 2016 ; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 30·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence. 6- Quitus aux admin...