... par l'employeur mentionnera notamment : - la date de confirmatio...

...sent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêt...

...Mohamed Tammar, à compter du 1er janvier 1965. Sadok Khériji, à co...

...l; Vu le Code du Travail et notamment ses articles 37 et suivants...

... Tunis-Bunlieue, comprennent notamment les établissements suivants...

... à celles du présent décret, notamment les arrêtés susvisés du 14 ...

... et aux Affaires Sociales et notamment son article 81; Vu l'arrêt...

...Il résulte notamment ce qui suit : 1) Il a été décidé de porter l...

...ent des écoles techniques et notamment son article 3; Vu l'avis d...

... Bourguiba n°164 et la rue Abi Tamem -Khaiddine -Tunis avec tous s...

...bles appartenant à la société ITAM, au profit de ZAOUI INTERNATION...

...rie et Menuiserie consistant notamment en un vaste local sous form...

...Contribuer par l'exercice de la profession bancaire et notamment p...

...onvention écrite qui précise notamment les conditions d'utilisatio...

...— Une connaissance juridique approfondie notamment en matière de d...

...Il est notamment interdit à tout résident de recevoir ou de donner...

...eur du Personnel Médical et Juxtamédical. Par décret N° 75-299 du...

... Habib, demeurant à 3, Rue d'Istambul - Ariana, agissant au compte...

...g avec toutes les commodités notamment le gaz naturel, le chauffag...

...e des impôts en leur donnant notamment accès à leurs livres de com...