Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 23·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 26·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 20·fr
    ...sultats de l'exercice 2024. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 9·fr
    ... 15 novembre 2005 relatif à la fixation de la liste des établissem...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 16·fr
    ...5) Fixation des jetons de présence. 6) Affectation du résultat de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 56·fr
    ... Quitus aux Administrateurs ; Fixation des jetons de présence; -...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 33·fr
    - Fixation des Honoraires du liquidateur de la société. - Délégati...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 14·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs : Melle Im...
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 8·fr
    ...ésultats de l'exercice 2003, - fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 45·fr
    ...9 - Fixation du montant des jetons de présence, de l'indemnité pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 11·fr
    ...ltat net de l'exercice 2006, - Fixation du salaire de la gérance. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 27·fr
    ...l'exercice 2012 en réserves, - Fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 25·fr
    ...Santé Publique du 7 juin 1984, fixant les caractéristiques techniq...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 22·fr
    ...- La fixation des pouvoirs des co-gérants. 2014S01568SRLB2 Socié...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 14·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Approbation de la nomination ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 39·fr
    ...exercice clos le 31/12/2017, - Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 22·fr
    Vu le décret n° 94-78 du 17 janvier 1994, fixant les pourcentages ...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 20·fr
    ...et n° 98-972 du 27 avril 1998, fixant les montants des redevances ...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 14·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 7·fr
    ... résultat de l'exercice 2023 - Fixation des jetons de présence all...