Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 6·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 21·fr
    ...ribution de ses pouvoirs et la fixation de ses émoluments. 201840...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 19·fr
    ...mai 1959 (17 doul kaada 1378), fixant les conditions de recrutemen...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 11·fr
    ...3- La fixation de la rémunération de la gérante pour l'exercice 20...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 8·fr
    ...t N° 65-24 du 21 janvier 1965, fixant la composition et les attrib...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 45·fr
    ...6- Fixation de jetons de présence pour l'exercice 2014. 2015R0369...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 35·fr
    ...ultats de l'exercice 2014 ; 8- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 56·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 6) Fixation des jetons de présences, 7...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 23·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 18·fr
    ... l'enfance du 27 janvier 2004, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 28·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 2·fr
    ...ret N° 68-151 du 8 avril 1966, fixant le statut particulier des Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 55·fr
    ...trielle Poudrière 1 Sfax et la fixation de la date de cessation d...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 3·fr
    ...et n° 87-529 du 1er avril 1987 fixant les conditions de révision d...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 44·fr
    ...n du résultat de l'exercice, - Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 23·fr
    ... Affectation des résultats; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 20·fr
    ...- Annulation de la résolution Fixation de la rémunération du co-gé...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 20·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 14·fr
    ...t certifiée conforme de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 9·fr
    ... période 2004-2005 et 2006, 7- Fixation des jetons de présence, 8-...