183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2013 / N°087·page 43·fr...- l'immeuble saisi peut être visité tous les jours de la semaine p...
- Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr...Cette maison est dotée de l'électricité et de l'eau courante, limi...
- Journal Officiel·1998 / N°102·page 1·frTRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 3 ramadan 1419 - 22 d...
- Annonces Légales·2012 / N°133·page 28·fr...**Parties saisies :** - Société Sfax Viandes SARL représentée par...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 51·frContre la partie saisie Mustapha Aouinti demeurant à Slimane Cité ...
- Annonces Légales·2007 / N°004·page 57·fr...L'immeuble saisi : La totalité de la maison d'habitation RDC et 1e...
- Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr2- Partie saisie : Cherif Abdessalem, domicile à Errwadhi, Boumard...
- Annonces Légales·2026 / N°107·page 16·fr...Sud maison lassmar et maintenant au tiers ; est maison ezaag ; nor...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 5·fr...— Tout copropriétaire peut faire exhausser le mur mitoyen mais il ...
- Annonces Légales·2022 / N°005·page 15·frLes immeubles saisis : Le premier immeuble : la totalité des part...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 57·fr...Partie saisie : Habiba Amri, Najia Amri, Mohamed Amri Kais Amri, Y...
- Annonces Légales·2024 / N°033·page 13·frEn sa qualité de créancière hypothécaire saisissante. Partie sais...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 4·fr...La Caisse Nationale peut recouvrir à la procédure de taxation d'of...
- Journal Officiel·1960 / N°019·page 15·fr...2° Certificat d'Etudes Supérieures de Civilisation anglaise et nor...
- Annonces Légales·2010 / N°128·page 29·fr...Partie saisie : 1- La société universal gaz, S.A, RC 1398/2997, do...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr...2) Débiteur saisi : 1- Mohamed Ben Fraj, commerçant, inscrit au r...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 44·fr...3- Partie saisie : Abdelatif Echaabeni, Ouvrier, habite à la cité ...
- Annonces Légales·2019 / N°059·page 11·fr...en vertu du quel la saisie est opérée : injonction de payer n°6135...
- Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr...La partie saisie : Fethi Esfaxi demeurant à rue Gabès km7 centre E...
- Annonces Légales·2014 / N°137·page 48·fr...ns | -123 935 | -245 607 | -Décaissements provenant de l'acquisiti...