Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 43·fr
    ...- l'immeuble saisi peut être visité tous les jours de la semaine p...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr
    ...Cette maison est dotée de l'électricité et de l'eau courante, limi...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 1·fr
    TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 3 ramadan 1419 - 22 d...
  • Annonces Légales·2012 / N°133·page 28·fr
    ...**Parties saisies :** - Société Sfax Viandes SARL représentée par...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 51·fr
    Contre la partie saisie Mustapha Aouinti demeurant à Slimane Cité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 57·fr
    ...L'immeuble saisi : La totalité de la maison d'habitation RDC et 1e...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr
    2- Partie saisie : Cherif Abdessalem, domicile à Errwadhi, Boumard...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 16·fr
    ...Sud maison lassmar et maintenant au tiers ; est maison ezaag ; nor...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 5·fr
    ...— Tout copropriétaire peut faire exhausser le mur mitoyen mais il ...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 15·fr
    Les immeubles saisis : Le premier immeuble : la totalité des part...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 57·fr
    ...Partie saisie : Habiba Amri, Najia Amri, Mohamed Amri Kais Amri, Y...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 13·fr
    En sa qualité de créancière hypothécaire saisissante. Partie sais...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 4·fr
    ...La Caisse Nationale peut recouvrir à la procédure de taxation d'of...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 15·fr
    ...2° Certificat d'Etudes Supérieures de Civilisation anglaise et nor...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 29·fr
    ...Partie saisie : 1- La société universal gaz, S.A, RC 1398/2997, do...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr
    ...2) Débiteur saisi : 1- Mohamed Ben Fraj, commerçant, inscrit au r...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 44·fr
    ...3- Partie saisie : Abdelatif Echaabeni, Ouvrier, habite à la cité ...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 11·fr
    ...en vertu du quel la saisie est opérée : injonction de payer n°6135...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 24·fr
    ...La partie saisie : Fethi Esfaxi demeurant à rue Gabès km7 centre E...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 48·fr
    ...ns | -123 935 | -245 607 | -Décaissements provenant de l'acquisiti...