Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 24·fr
    ...19 de Remada à Tataouine et Parcelle (4) R. 59505; Parcelle N° 5 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 51·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre nue, d'une...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II — Prescription d'urbanisme et d'architecture ## Ar...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 6·fr
    ...adjoint laboratoire | A3 | | Architectes | Architecte général | ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 29·fr
    ...## Parcelle 2 : Au Nord : Piste de Guebat et au-delà la Parcelle ...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre, sises à imadat d...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 6·fr
    ...- le chef du département chargé de l'archivistique à l'institut su...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 10·fr
    ...1) Les marchés publics : - différents types de marchés, - différen...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 10·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 35·fr
    ...Baradaa El Jana, consistant en une parcelle de terre agricole, sit...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 100·fr
    ... 71 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 68·fr
    ...et d'archives/ administrateur en chef/ ingénieur en chef/ architec...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 157·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 27·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre de 99 ares, délimi...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 6·fr
    ...u transport international des marchandises dangereuses par route (...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 35·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 21·fr
    ...Parcillement --- **AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE** **GO...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 4·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des t...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 48·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 76·fr
    ...- Le tableau suivant énumère les parcelles sur lesquelles sera eff...