...| | EX 84.09 | - Parties et pièces détachées des moteurs du n° 84...

...— Les articles 18, 22 et 25 de la loi susvisée N° 57-12 du 17 août...

...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie, soit 190 d...

...— L'indemnité de poste prévue à l'article 1er ci-dessus est payabl...

...Fait au Palais de Carthage le 26 janvier 1978 Le Président de la ...

...Article premier - Le présent décret gouvernemental fixe les modali...

...— La durée totale du cycle de formation est de 2 ans répartis comm...

...II - Parts sociales Les parts sociales sont attribuées à chacun d...

...— Peuvent participer à cet examen les agents qui à la date de l'ex...

...Dans ce cas, la présence des participants est obligatoire, sous ré...

...— Recrutement Art. 43. — Les Attachés des Affaires Etrangères son...

ARTICLE 75 Au cas où les opérations militaires empêcheraient les ...

...## Admission dans l'Ordre ART. 15. — La décoration de l'Ordre de ...

...— Le périmètre communal de la Goulette fait partie à compter du 1e...

...- Le juge de la famille décide de la part de participation du tute...

...## Chapitre I ## Ratio des activités prioritaires Article premie...

...## TITRE I ### DES ÉTABLISSEMENTS **ARTICLE PREMIER.** — Les Col...

...Fait au Palais de Carthage, le 24 octobre 1974 Le Président de la...

...- Est ajouté au code des sociétés commerciales l'article 13 sexis ...

...La part de chaque partie est de 560.5 parts. Mise à prix : Le pri...