Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 17·fr
    ...idé d'ajourner l'affaire à l'audience du 5 octobre 2022 et a appel...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 15·fr
    ...il de discipline assiste à l'audience disciplinaire et peut présen...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 19·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. **L'adjudication :** Elle...
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 8·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 10·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6- Date et lieu de vente :...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 33·fr
    ...Il serait adjugé le mardi 17/5/2011 à 9 heures devant l'audience d...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 64·fr
    ...du matin au plus offrant à l'audience des criées au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 57·fr
    ...Le mercredi (5/3/2014) à 9H du matin et suivant à la salle d'audie...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 44·fr
    ...s frais à fixer le jour de l'audience. Date et lieu de l'Adjudica...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 38·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. 6/ Lieu et date de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 11·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Journal Officiel de la Rép...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 44·fr
    ...La vente aura le lundi 7/02/2011, à 9h devant l'audience des saisi...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 34·fr
    ...Il sera procédé le mardi 27/1/2015 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 8·fr
    ... tribunal, à 2286,000 DT à l'audience précédente, et les charges q...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 41·fr
    ...ût 2009 à partir du 8h30 à l'audience des crises au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 25·fr
    ...La vente aura le lundi 19/4/2010, à 9h devant l'audience des saisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 44·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. Date, heure et lieu de l'e...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 54·fr
    ...est fixée à 69.490,000 D Date et lieu de l'audience : Mercredi 23...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 12·fr
    ... foncier n°52363 Tunis (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 11·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience, et pour les étrangers ils d...