Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 7·fr
    ...Le paragraphe 4 bis de l'article 153 du code des douanes est modif...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 22·fr
    ...- Au Nord-Ouest : Mohamed Soltane. - Au Sud-Ouest : La route de Si...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr
    ...« Haddad-Adda »; b) Qu'elle est la propriété des : 1° Requérant,...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 24·fr
    ...Article premier - Il est créé, au sein du ministère de la culture ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 149·fr
    ...Il est chargé notamment d'étudier toute question à caractère génér...
  • Journal Officiel·1986 / N°071·page 8·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 10.000 m au nord du poi...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 20·fr
    ...Il est d'une superficie de 152 m2, sur laquelle est édifié un anci...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...« Cette subvention est fixée au taux uniforme de 7% par an sur les...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 12·fr
    ...Article premier – Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 46·fr
    ...A l'est par Abdel Majid Torki et Abdel Jalil Makni à l'ouest par l...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 15·fr
    ...Au Nord-Ouest : La limite Sud-Est du secteur d'En-Najah. — Secteu...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 74·fr
    ...Privés Est : Maison Amor El Kalaï Ouest : Boutiques | 229 D.P.E |...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 11·fr
    ...T.F n° 3501 et n° 40309 Est : T.F n° 20272 et n° 50365 Ouest : T.F...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 8·fr
    ...A l'Ouest : la limite Est du Cheikhat d'Oum-Ali sus-visé dans cet ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 8·fr
    ...A l'Est : La limite part de la côte (499) située auprès de l'Oued ...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 2·fr
    ...au Sud-Ouest du puits artésien, la limite se dirige vers l'Est et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 22·fr
    ...Le troisième situé au Sud Ouest dont l'accès est à l'Est également...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 5·fr
    ...11 - Est autorisé pour l'année 2013 le prélèvement d'un montant de...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 30·fr
    couvert par l'éternite et dont la porte est fabriquée en fer, et c...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 19·fr
    ...Souk des Selliers par où la voie d'accès; A l'Est : Un magasin au...