22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2010 / N°050·page 34·fr...Les propriétaires dans l'indivision. -La folle enchérisseur : Fat...
- Journal Officiel·1981 / N°084·page 9·fr...pectivement un acte unique et indivisible prenant effet à la date ...
- Annonces Légales·2025 / N°110·page 11·fr...La totalité des parts indivises soit 618 parts (154.5m²) du T.F. 6...
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- Annonces Légales·2017 / N°079·page 57·fr...La totalité des 14/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
- Annonces Légales·2025 / N°020·page 8·fr...Groupe Individuel), et que les limites de cette propriété sont fix...
- Annonces Légales·2025 / N°148·page 16·fr...La totalité des 02/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 17·fr...rère consanguin Ahmed; dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
- Journal Officiel·1976 / N°069·page 28·fr...1°) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2°) Petit sauveur, ...
- Journal Officiel·1978 / N°061·page 38·fr...N° B-1292 --- ## CESSION DE PARTS INDIVISES DE FONDS DE COMMERCE...
- Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr...Le prix est accordé individuellement ou collectivement une seule f...
- Annonces Légales·2007 / N°103·page 62·fr...19881m² indivises de la totalité du T.F 552078 Nabeul dénommé « Be...
- Annonces Légales·2009 / N°048·page 43·fr...**Désignation du bien à vendre :** 3695 Parts indivises de la tota...
- Annonces Légales·2012 / N°022·page 30·fr...La totalité des parts indivises 5600/78500 dans la propriété dénom...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 32·fr...les 49 parts indivises appartenant aux parties saisies de l'ensemb...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 46·fr...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
- Annonces Légales·2011 / N°058·page 39·fr...² ainsi que 272,5/73754 parts indivises dans la dite résidence qui...
- Annonces Légales·2017 / N°094·page 23·fr...Tous les droits indivis soit 1030,5 / 50175 parts lui revenant dan...
- Journal Officiel·2018 / N°050·page 5·fr...d'utilité publique, les parts indivises de l'immeuble objet du tit...