Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 23·fr
    ...1 354 007/EPM000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 14·fr
    ...Deux exemplaires, du procès-verbal cité ci-dessus, ont été déposés...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 18·fr
    ...Deux exemplaires de chaque procès-verbal ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 22·fr
    ...B115622001 Suite à un procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 10·fr
    ...1327141/G Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 12·fr
    ...L'identité des agents est mentionnée dans le procès-verbal par l'h...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 24·fr
    ...Houmt-Souk (Djerba) --- ### I — Assemblée Générale Constitutive ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 14·fr
    ...Dépôt du procès-verbal de l'augmentation du capital : Un P.V de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 25·fr
    ...342140-00 Suivant procès verbal tenu le 23/12/2016, enregistré à ...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 8·fr
    ...rès avoir présenté un procès-verbal de constat d'avancement de tra...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 2·fr
    ...1) Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 10 juillet 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 24·fr
    ...Du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration tenue a...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 25·fr
    ...267675 -52 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 33·fr
    ...Midoun Djerba En vertu du procès-verbal en date du 3 mars 2008, e...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 36·fr
    ...1392197Q/B/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE du 9/9/2015 enreg...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 57·fr
    ...Pour ce qui est de l'application des tarifs sur le réseau urbain, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 22·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 11...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 19·fr
    proces-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première in...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 32·fr
    ...1/ Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assem...