Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 27·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 4·fr
    dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal,...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 2·fr
    ...Deux exemplaires du dit statut ont été déposés au greffe du tribun...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 5·fr
    ...2008T01248SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 10·fr
    ...Monsieur Ali Gafsi est nommé gérant statutaire avec les pouvoirs l...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 96·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DC060078U du 28 m...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 12·fr
    L'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale est modi...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 26·fr
    mise à jour conséquente des articles 6 et 7 des statuts. Le géran...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 3·fr
    ...D031392016 Suivant statut enregistré à la recette des finances ru...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 21·fr
    ...1- La sous-direction des études et des statistiques qui comprend :...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 40·fr
    Annexe n° 56 (suite) | Etapes de la prestation | Intervenants | ...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 8·fr
    ...2008G04388SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 13·fr
    ...1095268G/A/M/000 Suivant statut en date du 8/4/2009 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 14·fr
    ...1491295T/A/M/000** Suivant statuts en date du 29/12/2016 enregist...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 53·fr
    ...scrits le 13/10/2005 par l'attestation de perte n°93 délivré par l...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 8·fr
    ...2008G00412SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 11·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDVE08009X en dat...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 3·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...