Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 14·fr
    ...itations aux investissements soumises à une autorisation préalable...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 5·fr
    ...— Sont soumis à l'approbation du Premier ministre les acquisitions...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 7·fr
    ...iels, sis à l'avenue Mohamed Toumi Sahloul - Sousse consistant en ...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 10·fr
    ...la délégation de Jemmal Est, soumis à l'effet constitutif de l'ins...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 14·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à la prochaine réunion du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 40·fr
    ...6.000 Dinars d'une part et entre Monsieur Walid Elloumi et Monsieu...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 7·fr
    ...— Lorsque des terrains privatifs seront soumis au régime forestier...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 14·fr
    ...Drainage d'adénite suppurée ou d'adéno-phlegmon peu volumineux K 5...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 36·fr
    ...80, Hassen Ftouh Ben Habib Elloumi, titulaire de la carte d'identi...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 23·fr
    ...- Soumission signée et timbrée - Cachier des charges signée - Déta...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 2·fr
    ...ion de la liste des produits soumis à la taxe professionnelle au t...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 21·fr
    ...nêtres et les portes sont en aluminium, équipe de l'eau et d'élect...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 21·fr
    ...- Monsieur Mohamed Toumi est autorisé à sous-déléger sa signature ...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 17·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité, conformément a...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 3·fr
    ...Eloumi | Route de Tunis km 3 | Chédli Ben Hadj Mohamed Elloumi | ...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 7·fr
    ...Rue 4862 Route de Fouchana Sidi Hassin Sejoumi MF : 000332T/A/M/...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 22·fr
    ...Boumiza Foued Afi Ridha En tant que Cogérants pour la période al...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr
    ...— Les organismes non-résidents ne sont soumis à aucune obligation ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 9·fr
    ...On utilise en particulier un sel d'aluminium et de sodium obtenu p...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 21·fr
    ...naires des catégories A et B soumis à son autorité dans les condit...