Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 36·fr
    ...s de préparation des tombes et fixant les règles d'inhumation et d...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 8·fr
    ... lavage, blanchissement, thermofixage, calandrage imprégnation, te...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 21·fr
    ...5- La convocation d'une assemblée générale ordinaire et la fixatio...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 15·fr
    ...Vu le décret n° 76-922 du 25 octobre 1978, fixant le taux de l'ind...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 62·fr
    ...sultats de l'exercice 2013. 8. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 33·fr
    ...- Fixation des modalités de libération du montant restant des acti...
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 5·fr
    ...92 du 28 février 1994, portant fixation des listes des activités r...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 19·fr
    ...7- Fixation des Jetons de présence pour l'exercice 2018. 20194013...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 13·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 51·fr
    ...ion et de délibération et à la fixation des obligations mises à le...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 8·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 16·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du directeur général. 2006T00449SANB2 So...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 40·fr
    ...5- Fixation de la rémunération du gérant. - Quitus du gérant au ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 17·fr
    ... les opérations contrôlées, et fixation à 200.000,000 Dinars le mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 49·fr
    ...6) Fixation des Jetons de présence. Les documents destinés à l'as...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 41·fr
    ...sultats de l'Exercice 2006. 7. Fixation des jetons de présence. 8....
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 2·fr
    ...andat de membre au conseil, et fixation de ses pouvoirs. - Nominat...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 33·fr
    ...u l'arrêté du 22 février 1980, fixant les conditions, de participa...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 43·fr
    6. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 11·fr
    ...ésultat de l'exercice 2021; 7. Fixation du montant des jetons de p...