Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 30·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme de l'acte fixant la der...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 10·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 5·fr
    ...i en tant que liquidateur - La fixation de l'adresse de liquidatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 10·fr
    ...ésultat de l'exercice 2003, 8) Fixation jetons de présence pour le...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 30·fr
    ...Téléphones du 14 juillet 1973, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 2·fr
    ...n mandat d'administrateur avec fixation de ses pouvoirs. 5) liste...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 20·fr
    ...es commissaires aux comptes 8) Fixation des jetons de présence 9) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 43·fr
    ...enue Remeda n° 28 - Sfax et la fixation de la date du 18/11/2009 c...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 5·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 11·fr
    ...rs et au directeur général ; - Fixation des jetons de présences ; ...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 8·fr
    ...4) Fixation du montant des jetons de présence. Tous les actionnai...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 18·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 7- Désignation d'un commissair...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 50·fr
    ...gestion de l'exercice 2010; 9- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 45·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 18·fr
    ...5- Quitus aux Administrateurs pour l'exercice 2012, 6- Fixation de...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 28·fr
    ...4- La fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 44·fr
    ...ésultats de l'exercice 2014; - Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 11·fr
    ...législatives et réglementaires fixant le salaire minimum agricole ...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 25·fr
    ...Enterprise de Bâtiment et fixation salaire de gérant. 2015S03055S...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 31·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...