Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 13·fr
    ...avec son époux feu Sassi ben Ali Meftah Ennaiji. A la date du 11 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr
    ...la terre de Mohammed Salah Sfaxi Mohammed Hanini. 2°) la totalité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 33·fr
    ...ite Phedra située à Djerba, Sidi Mehrez dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...riser la situation dans un délai maximum de trois mois à partir de...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 28·fr
    ... comme il aurait pu le faire lui même. Le dit acte dont deux exem...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...JOUDI Mohamed Sadok Lakhdar ben Ali demeurant à Hammam-Lif rue du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...**Siège :** Sidi Maatallah (l'école) Amira El Fhouli. **Responsab...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...Monsieur Jemli Mohamed Habib, médecin vétérinaire est nommé en qua...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ... contrôleur d'État dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ... ou plusieurs fois dans le délai maximum de cinq ans à compter de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...t est remboursable dans un délai maximum de 11 ans dont une périod...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ... Instance de Tunis dans un délai maximum de soixante-dix jours à c...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr
    ...à une retenue d'impôt que la loi met ou pourrait mettre à la charg...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 7·fr
    ... Maharès; Djaballah ben Chibani Meflah, poseur à la C¹⁰ des Phosp...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 40·fr
    ...Monsieur Hédi Mahdaoui, associé, est nommé gérant statutaire pour ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...dans la zone touristique de Sidi Mehrez secteur Mezraia, délégatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 27·fr
    ... 1er novembre 1976 Neiib Ben Ali Marzouki, à compter du 1er novemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 35·fr
    ...andée par Monsieur Hamed Ben Ali Maâlla et autres en qualité de co...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...La société est gérée par Monsieur Gargouri Mahmoud et Monsieur Moh...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahrezà Djerba, conformément aux...