Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 3·fr
    ...ualité de directeur général en fixant ses pouvoirs. V- Dépôt : I...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 27·fr
    ...quittas aux administrateurs et fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 20·fr
    ...uvoirs les plus étendus, - la fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 29·fr
    ... les plus étendus ainsi que la fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 29·fr
    ...s antérieures et postérieures, fixation de la période de gérance e...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 15·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 8·fr
    ...cret n° 86-626 du 14 juin 1986 fixant le statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 26·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. 2015B01843SRLB2 # A.G.E.O # St...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 45·fr
    ...résultat de l'exercice 2013 6. Fixation des jetons de présence 7. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 62·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence et des rémunérations...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 42·fr
    ...t pour une durée indéterminée. Fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 7·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 17·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 7·fr
    ...e ministère chargé de l'emploi fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 14·fr
    ...1960 (3 chaoual 1379), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 30·fr
    ...e liquidateur de la société et fixation du siège de liquidation au...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 45·fr
    ... société Villa Esmeralda et la fixation de la date de cessation de...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 26·fr
    ...ouvoirs les plus étendus; - la fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 8·fr
    ...écret du 27 juin 1954, portant fixation du budget ordinaire provis...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 44·fr
    ... Affectation des résultats; 7. Fixation des jetons de présence; 8....