Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 46·fr
    ...stration pour l'année 2015, h- Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 3·fr
    ...n° 94-1490 du 11 juillet 1994, fixant le statut particulier du cor...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 14·fr
    ...férente à l'exercice 2023 ; 7. Fixation des Jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 68·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 54·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du consei...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 47·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement des mandats ...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 15·fr
    ...n° 93-303 du 1er février 1993, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 5·fr
    ...° 77-813 du 30 septembre 1977, fixant les modalités de désignation...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 9·fr
    ... les statuts de la société, - Fixation des rémunérations du PDG e...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 12·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 40·fr
    ...d Ehsen Ben Elhadi Kbhuildi et fixation le salaire de gérant. Deu...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 33·fr
    ...nir Bchir un nouveau gérant et fixation de ses pouvoirs. 2012S016...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 31·fr
    ...- Fixation salaire du gérant - L'approbation de cession de parts -...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 45·fr
    ...du Conseil d'Administration, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 3·fr
    ...au titre de l'exercice 2019 7- Fixation des jetons de présence aux...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 8·fr
    ...gestion de l'exercice 2020, 7. Fixation des jetons de présence rel...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 28·fr
    ...7- Fixation de la rémunération des membres du comité des risques &...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 66·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 14·fr
    ...ptembre 1957 (3 rabia I 1377), fixant les modalités d’ouverture de...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 7·fr
    ... Vu l'arrêté du 25 juin 1957, fixant les limites de circulation d...