Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 37·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. N.B : Les actionna...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 49·fr
    ...- Fixation des Jetons de Présence. --- - Questions diverses. Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 40·fr
    ...au conseil d'administration 5. Fixation, s'il y a lieu des jetons ...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 28·fr
    ...- Fixation des pouvoirs des gérants. 2014404875SRLB2 --- ## Soc...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 10·fr
    ...ier ministre du 5 juillet 1972 fixant la zone saharienne pour l'at...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 20·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 13·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 8. Fixation des jetons de présence; 9....
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 42·fr
    ...- Fixation des jetons de présence (1500 dinars brut). - Affectatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 9·fr
    ...tion Nationale du 7 juin 1975, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 2·fr
    ...La fixation du pouvoir du Directeur Général V. Deux copies des ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 20·fr
    ...r Abderrahmen Jabballah, et la fixation des pouvoirs du nouveau gé...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 5·fr
    ... n° 86-101 du 16 janvier 1986, fixant les zones de sauvegarde du g...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 55·fr
    ...omptes sur l'exercice 2016. 4. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 7·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 11·fr
    Vu le décret n° 94-492 du 28 février 1994, portant fixation des li...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 13·fr
    ...teurs pour la gestion 2024, 7/ Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 23·fr
    ...Vu le décret n° 99-1290 du 7 juin 1999, fixant l'organisation de l...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 23·fr
    ...Vu le décret n° 99-1290 du 7 juin 1999, fixant l'organisation de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 41·fr
    ...sultats de l'exercice 2005. 5. Fixation du montant des jetons de p...