...es conventions réglementées et fixation des jetons de présence. 2...

...t n° 74-93 du 15 février 1974, fixant les attributions du ministèr...

... l'arrêté du 12 décembre 2000, fixant les modalités d'organisation...

...artisanat du 24 décembre 2004, fixant la composition et les modali...

...Sachant que les visites de la société seront programmées après fix...

...sultats de l'exercice 2024. 9. Fixation du montant des jetons de p...

...du résultat du dit exercice, - Fixation du montant des jetons de p...

...quitus aux administrateurs, 6) fixation des jetons de présence à s...

...e vente conformément à la loi, fixant son domicile élu au Rue d'Al...

...tat net de l'exercice 2010 7- Fixation des jetons de présence des...

...ion nouvelle: "N2M INVEST". 2. Fixation du mandat du gérant; 3. Mo...

...British International School of Tunis «BIST», - Fixation de la rém...

... N° 75-775 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...

... février 1959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des foncti...

...7 juin 1960 (2 moharrem 1380), fixant le statut des personnels de ...

... Affectation des résultats, 5/ Fixation des jetons de présence, 6...

...u titre de l'exercice 2005, 6- Fixation des jetons de présence. P...

...cret N° 73-220 du 19 mai 1973, fixant le statut particulier des fo...

...ice en date du 23 juillet 1979 fixant la date d'ouverture des opér...

...- Fixation du salaire mensuel de deux gérants. 2017I00132SRLB2 J...