Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 10·fr
    ...b) La Sous-Direction de l'Information, avec deux services : — Le S...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 31·fr
    ...2018R05024SRLB2 --- Cession des parts ADVOCATIA LAW FIRM S.A.R....
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 59·fr
    ...| | Pièces à fournir | | --- | | - Un certificat médical indiqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 172·fr
    ...Cependant, en raison de l'insuffisance des ressources humaines, le...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 4·fr
    ...Pendant ces négociations, les dispositions du présent Accord seron...
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 14·fr
    ...La ministre des finances Sihem Boughdiri Nemsia Arrêté de la min...
  • Journal Officiel·2025 / N°028·page 10·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliq...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 39·fr
    ...2007T06287SRLB2 ## Cession des parts sociales ### Nomination d'u...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 13·fr
    ...Il a été mentionné la cession et l'approbation de la cession de 30...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 12·fr
    ...2) Un relevé détaillé avec pièces justificatives des services civi...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 154·fr
    ...Crédits d'engagement et crédits de paiement sur ressources extérie...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 8·fr
    ...— Les recettes des finances ci-après sont érigées en services : —...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 6·fr
    ...Le ministre des finances Houcine Dimassi Vu Le Chef du Gouverneme...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 19·fr
    ...Le Cessionnaire doit procéder au paiement du prix de cession dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 35·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 110·fr
    ... SUBVENTION DE L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 27·fr
    la recette des finances de Fouchena le 17/2/2016 sous le N°1670080...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 14·fr
    ...Elle comprend deux services : - Le service de législation, - Le s...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 3·fr
    Ministère du Plan et des Finances # EMPLOIS Décret N° 82-675 du ...