...6 - Convocation du premier conseil d'administration. IV - Premier...

...Article Premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article premi...

...et au premier étage une cuisine et un w.c. le tout ayant pour limi...

...**Article Premier.** — La Commune de Menzel Djemil est autorisée à...

...Article Premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d...

...Article premier. - Monsieur Abdallah Kallel est nommé ministre de ...

...La superficie couverte du Premier étage est de 1200m², contenant 1...

...Le premier immeuble 12.000.000 dt) après la réduction de 40%. Le ...

...t été déposés au tribunal de première instance de Sfax le 22 mars ...

...5- Nomination des premiers administrateurs pour une durée de 3 ans...

...Article premier. - Les taux de l'indemnité de magistrature allouée...

...3 - Les études en première année du premier cycle d'études pharmac...

...Première Résolution L'assemblée générale extraordinaire ratifie l...

...Article Premier. — Pour la construction de la ligne 17 KV du villa...

...Le Ministre de l'Education Hatem Ben Othman Vu Le Premier Ministr...

...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, sous le n...

...Article premier. — Le conseil scientifique de l'institut supérieur...

...Article premier. - Sont approuvés le plan d'aménagement de détail ...

...Du procès-verbal de la première réunion du conseil d'administratio...

...Tunis, le 16 mai 1975 Le Secrétaire d'État auprès du Premier Mini...