Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 47·fr
    ...riculé | 34a 89ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 35·fr
    ...aisie exécutoire de la moitié indivu d'un bateau Créancier poursu...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 41·fr
    ...Les 43920 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben Arous dénommé «...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 39·fr
    ...de la totalité des parts indivises objet de la saisie est fixée à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 54·fr
    ...**Immeuble à vendre :** le 1/8 dans l'indivision d'une villa indiv...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr
    ...e l'épreuve orale par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 16·fr
    ...Le un quart Indivise de la totalité de l'immeuble objet du titre f...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 53·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisys expropriés | Noms des Prop...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 15·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 28·fr
    ...Inscription à titre individuel : - Inscription pour la 1re fois :...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 7·fr
    ...La propriété indivise comprend 157,372 parts, représentant 119,527...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Parts indivises de l'immeuble objet du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 34·fr
    ...Les parts indivises soit de 244 parts revenants à titre de proprié...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 16·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 16·fr
    ...3586 parts indivises des 10752 parts constituants un logement trad...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 15·fr
    ...(parts indivises) : Situation foncière : «le Titre Foncier n°7412...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie de deux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 6·fr
    ...Des parts indivises du T.F n° 7637TS2 sise à Lebna, dénommé Saniet...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 5·fr
    ...Toutes les parts indivises que le saisi possède dans les titres fo...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 58·fr
    ...Les parts indivises à vendre ( 37,5/300 ) soit (1/8 ) du TF n° 862...