Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 4·fr
    ...L'employeur reconnaît l'organisation syndicale légalement constitu...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 8·fr
    ...23 juillet 2007, fixant l'organisation administrative et financièr...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 42·fr
    ...3 - Le délai de réalisation du projet de réforme de la gestion du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 6·fr
    ...- Sont fixés par décret les taux de cotisations dues en fonction d...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...- d'étudier les problèmes d'organisation et des méthodes spécifiqu...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 2·fr
    ...n professionnel pour la titularisation des agents temporaires de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 79·fr
    ...222,834,800.000 | | - Régularisation des sommes non distribuable...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 80·fr
    ...- Avoir réalisé au moins 120 mois de cotisations validées, c'est-à...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 2·fr
    ...9, fixant les modalités d'organisation du concours sur épreuves po...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 2·fr
    ... financement du projet de valorisation des périmètres irrigués à t...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 23·fr
    ...2,470 | 938,898 | | - Régularisation des sommes non distribuable...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 25·fr
    # CONVENTION SUPPRIMANT L'EXIGENCE DE LA LÉGALISATION DES ACTES PU...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 17·fr
    ...- Deux canalisations parallèles (gazoduc trans-tunisien 1 et gazod...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 17·fr
    ...- Deux canalisations parallèles (gazoduc trans-tunisien 1 et gazod...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 2·fr
    ...Il assure également la synthétisation et l'harmonisation des rappo...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 62·fr
    ...| 114 132 700,000 | | Régularisation des sommes non distribuable...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 13·fr
    ...rganisations créées ou installées en Tunisie sans l'autorisation p...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 56·fr
    ...- La durée de réalisation de ces travaux est fixée à 34 mois à com...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 20·fr
    2- La réalisation des objectifs escomptés du projet et les mesures...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 16·fr
    ...- L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d...